KLR SA à conseil d'administration AUBEGES Philippe
Numéro de dépôt :
96633935
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016
Présentation de la marque GRAVAGE ANTIVOL VELOCK
Déposée le 11 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) KLR à conseil d'administration et AUBEGES Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAVAGE ANTIVOL VELOCK »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) KLR à conseil d'administration domicilié(e) la Coispilliere,61260 CETON (dossier no 2316022) - 61260 - France et AUBEGES Philippe domicilié(e) Route des Etilleux, La Coispillière,61260 CETON (dossier no 2316022) - 61260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE SCO62157 DU 3005/2006 domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2316022) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KLR SA à conseil d'administration - la Coispilliere,61260 CETON (dossier no 2316022) - 61260 - France
AUBEGES Philippe - Route des Etilleux, La Coispillière,61260 CETON (dossier no 2316022) - 61260 - France - SIREN 3
NOVAGRAAF FRANCE SCO62157 DU 3005/2006 - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2316022) - 92593 - France
Renouvellement avec limitation le 11 mai 2006 n°2316022 - Publication au BOPI 2006-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Papier, canon et produits en ces matières, à savoir : contrats de gravage pour les vélos, attestations d'inscription de gravage, prospectus, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour le papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) : sacs ; sachets d'emballage en matières plastiques ; à savoir sachets d'emballage pour réunir des pochoirs servant à graver les vélos ou réunir des autocollants à apposer sur les vélos. Cartes à jouer caractères d'imprimerie, clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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